Éditeur
Sogéwest - 4 rue du Calvaire - 44350 Guérande - France.
Capital social : 9000 euros - Rcs : 492380480 Saint Nazaire - Ape : 6201Z - N° Tva : FR38492380480.

Informatique et Libertés
En application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (Loi "Informatique et Libertés"), ce site a fait l'objet d'une déclaration ( N° 1210921 ) des traitements automatisés dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (C.N.I.L). Conformément aux dispositions de la loi "Informatique et Liberté", tout Utilisateur bénéficie d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives le concernant. En tout état de cause, les informations nominatives sont supprimées des fichiers en ligne 2 mois après arrêt de service ou de prestation. Elles sont effacées des fichiers comptables après la durée légale de conservation imposée par la Direction Générale des Impôts.

Hébergeur / Prestataire
Hébergement : France
Les prestations techniques sont assurées par Sogéwest.